Vous êtes ici: Page d'accueil
Suivant:
Médiathèque
Titres Hors Commerce
Votre Message
Liens
Annuaire
EKZISTADO ACTIONS
Général:
Archives "Actu', Chroniques"
Vos suggestions
Contacts
Lettre d'information
Mentions légales
MENTIONS LEGALES - EKZISTADO :
PROPRIETE :
Le site internet Ekzistado et le nom de domaine ekzistado.com sont la propriété de Michel Lopez – "Sophia" E235 – 108, avenue de Montardon – 64 000 Pau, France -.
Aucune copie ne peut être réalisée du contenu du site. Toutes les photos, fichiers vidéos ou musicaux, illustrations, textes et images qui y sont représentés sont protégés par le droit d'auteur dans le monde entier au profit d'Ekzistado ou de leurs auteurs respectifs. Leur reproduction, représentation ou communication totale ou partielle est strictement interdite et est passible de poursuites judiciaires.
Ce site constitue une œuvre au sens du code de la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie du site et de son contenu est autorisé uniquement pour un cadre personnel et privé. Tout usage à des fins commerciales, publicitaires ou promotionnels est interdit sauf accord préalable.
OBJET :
Ekzistado est un site de collecte et de mise en valeur des individualités, de messages personnels, de mémoire individuelle, de récit de vie, biographie, autobiographie. Le site a également pour vocation la promotion et l'information pour toute initiative en ce sens. Par ailleurs, Ekzistado propose également des compétences – toujours sur les mêmes thématiques – de gestion de projet, de réalisation audiovisuelle, de rédactionnel, etc…
CREDITS :
En dehors des éléments fournis avec les logiciels servant à concevoir le site, des éléments de promotion liés à des ouvrages ou initiatives, ou encore des éléments fournis par des particuliers pour constituer du contenu consultable dans la rubrique "Consultation libre", Ekzistado utilise des éléments libres de droits notamment pour les photographies.
Les images proviennent des banques d'images suivantes :
www.dreamstime.com, www.imageafter.com , www.morguefile.com, www.pixelperfectdigital.com, www.vintagepixels.com .
Si vous pensez que – indépendamment de notre volonté de respecter les droits d'auteur – l'utilisation d'un ou plusieurs éléments présents sur le site est contraire au respect du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle ou des règles énoncées par ces banques d'image, nous vous invitons à prendre contact avec nous : contact@ekzistado.com .
NOTIONS EDITORIALES :
Ekzistado choisit librement le contenu qui est diffusé sur le site. Nulle obligation ne saurait lui être faite de diffuser un contenu, sauf engagement contractuel préalable. De fait, proposer du contenu pour quelle rubrique que ce soit – actualités, ouvrages, consultation libre… - ne constitue pas pour Ekzistado l'obligation de le diffuser.
Le contenu diffusé ou présenté ne constitue pas un engagement personnel des opinions ou des croyances des membres d'Ekzistado.
A noter :
1) aucune correction orthographique n'est apportée, toutefois un texte présentant un trop grand nombre de fautes pourra être refusé pour ce motif,
2) les textes non rédigés correctement ne sont pas publiés : abréviation, "langages" SMS, Leet Speak 1337, etc...
APPEL A MODERATION :
Le contrôle d'Ekzistado sur ce qui est publié, est le plus précis possible. Toutefois il n'est pas possible de valider l'ensemble du contenu qui est à la fois : publié sur le site, proposé à la vente, suggéré pour les initiatives d'autres personnes ou entités. C'est pourquoi, nous faisons appel au bon sens des internautes pour nous signaler tout contenu qui semblerait hors des thématiques du site, ou porteur de propos ou de sens à caractère illégal, pornographique, ou faisant l'apologie de pratiques illégales ou d'atteinte à la dignité de personnes ou de groupes de personnes.
MODALITES DE PROPOSITION DE CONTENU A EKZISTADO POUR CONSULTATION LIBRE :
Ekzistado propose diverses possibilités au public de fournir du contenu répondant aux thématiques et à la ligne éditoriale du site.
Aucune information personnelle n'est obligatoire pour proposer du contenu sur le site. Il est toutefois rappelé qu'un message gagnera souvent en pertinence et en compréhension, si l'on connait le contexte dans lequel il s'inscrit : âge, sexe, vie rurale ou urbaine, situation de famille, etc... C'est pourquoi nous invitons à fournir également, à la convenance de chacun, des éléments de présentation.
La seule obligation est de fournir une adresse e-mail nous permettant de faire parvenir au contributeur un mot de passe, qui lui sera demandé pour s'authentifier lors d'éventuels échanges ultérieurs et notamment pour faire jouer son "droit de retrait".
Droit de retrait : toute personne ayant déposé du contenu peut nous demander de le retirer. Elle doit pour cela nous fournir le mot de passe qui lui a été envoyé par e-mail suite à son dépôt de contenu.
Les informations communiquées à Ekzistado par une personne déposant du contenu ne sont utilisées que dans le cadre des activités d'Ekzistado et ne sont pas communiquées à de tierces personnes physiques ou morales. Ceci ne concerne pas bien évidemment les informations relevant des "éléments de présentation" citées dans le paragraphe précédent et qui ont, en toute logique, vocation à être publiées.
En application de la loi dite "Informatique et Liberté" numéro 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles à Ekzistado disposent pour ces informations d'un droit de correction, de mises à jour. Pour ce faire elles doivent prendre contact directement avec Ekzistado.
En proposant du contenu, la personne concerne accepte les points suivants :
- Proposer du contenu, ne constitue pas pour Ekzistado l'obligation de le diffuser. De même un contenu publié pourra par la suite être supprimé,
- Votre témoignage et les indications fournies peuvent être diffusés sur le site internet Ekzistado et sur tous supports édités par Ekzistado,
- Votre témoignage et les indications fournies peuvent faire l'objet d'une traduction en toute langue,
- Ekzistado pourra éventuellement proposer au public de porter une appréciation ou un commentaire à votre témoignage,
En proposant un contenu, la personne concernée s'engage sur les points suivants :
- Le contenu n'est pas contraire au respect d'autrui et des convictions de chacun. Il ne fait pas l'apologie d'idées, d'actions, ou de références contraires à ce principe,
- Le contenu n'est pas la propriété intellectuelle ou morale (droits d'auteur, droits voisins, marques déposées, modèles déposés, etc…) d'une tierce personne ou de ses ayant-droits,
- Le contenu ne comporte pas d'atteinte aux droits de tierces personnes – droit à la vie privée, droit à l'image,… -. En outre le contenu ne comporte pas de propos diffamatoire et ne comporte aucun propos visant à faire l'apologie de pratiques illicites ou illégales,
- Le contenu et son utilisation selon les termes définis par ce texte, ne constituent pas une atteinte à l'un de vos droits fondamentaux, droits de la vie privée (droit à l'image, au son, respect de la vie privée…),
- La cession à Ekzistado, de vos droits d'auteur et droits voisins du droit d'auteur, pour tous pays et toute législation internationale. Cette cession concerne notamment le droit de fixer, reproduire, représenter, communiquer au public, traduire et adapter le témoignage et la photo, éventuellement par extraits isolés ou compilés à des extraits d'autres contenus, pour les exploitations suivantes :
- le cinéma, la télévision par voie hertzienne, satellite, câble ou numérique (gratuite ou payante), la vidéo (cassette, dvd, vidéodisque) ainsi que pour la téléphonie fixe et mobile,
- les supports audio vinyls, CD, cassette de différents formats
- la publication sur internet, et les supports dématérialisés (fichiers informatiques),
- l'édition sur papier (édition librairie, poche, luxe, club, scolaire, jeunesse ou dans une anthologie), dans les journaux, périodiques, cartes postales, affiches, catalogues, agendas et calendriers,
- diffusion ou exposition publique,
- tout support connu ou inconnu à ce jour,
La cession de droits concerne l'exploitation pour tous pays, et ce pour la durée légale de droits aux propriétés littéraires, artistiques et intellectuelles dans tous pays.
- Le contenu peut éventuellement être associé, accolé à des représentations de partenaires d'Ekzistado,, quel que soit le support de communication.